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May 30, 2024

Commentaire : Comment les contrats et l'IA peuvent aider les entreprises à lutter contre le changement climatique dans leurs chaînes d'approvisionnement

Le soja est récolté dans un champ de Ponta Grossa, dans l'État du Parana, au Brésil le 25 avril 2023. REUTERS/Rodolfo Buhrer acquièrent des droits de licence

23 août – Les gouvernements du monde entier continuent d’introduire de nouvelles réglementations dans le but d’inciter les entreprises à décarboner leurs chaînes d’approvisionnement. En 2019, le Royaume-Uni est devenu la première économie du G7 à adopter une législation visant à atteindre zéro émission nette d'ici 2050, et en janvier de cette année, les directives de l'UE en matière de rapports sur le développement durable (CSRD) sont entrées en vigueur, ouvrant la voie à des stratégies de développement durable ambitieuses et à une transparence accrue. . Dans le même temps, les exigences de divulgation durable (SDR) du Royaume-Uni, proposées pour cette année, chercheront également à empêcher les entreprises de laisser des empreintes carbone cachées dans leurs chaînes d'approvisionnement.

À mesure que ces réglementations entreront en vigueur, les entreprises seront plus que jamais incitées à garantir que leurs chaînes d’approvisionnement sont conformes aux engagements de zéro émission nette. Les entreprises qui font des affaires dans l’Union européenne devront appliquer les règles CSRD pour la première fois en 2024, car elles ont pour mandat de montrer leur impact sur le climat et la société, à la fois dans leurs opérations immédiates mais aussi à travers leurs clients et leurs relations commerciales. Les nouvelles exigences en matière de reporting signifieront que les implications indirectes dans les chaînes d’approvisionnement, connues sous le nom d’émissions de portée 3, ne pourront plus être ignorées ni oubliées. Il faudra s’y attaquer de front si les entreprises veulent éviter des sanctions importantes, notamment de lourdes amendes et des atteintes à leur réputation imposées par les régimes de « dénonciation et de honte ».

Face à cet appel croissant à la transparence, il n’a jamais été aussi difficile pour une entreprise de cartographier toute l’étendue de son impact en aval sur l’environnement, en particulier pour les entreprises mondiales qui gèrent de vastes écosystèmes de relations commerciales. Selon McKinsey, 90 % de l'impact environnemental d'une entreprise se situe dans sa chaîne d'approvisionnement, ce qui fait de la réduction des émissions de Scope 3 une priorité. Cependant, les chaînes d’approvisionnement modernes sont composées de centaines de fournisseurs répartis dans diverses zones géographiques, travaillant ensemble pour répondre aux commandes de plus en plus complexes des clients.

Cela laisse les entreprises aux prises avec la question de savoir comment quantifier les effets environnementaux de leurs partenaires de la chaîne d’approvisionnement, puis influencer ces partenaires pour qu’ils réduisent leurs émissions.

Un signe de l’IA (intelligence artificielle) est visible lors de la Conférence mondiale sur l’intelligence artificielle (WAIC) à Shanghai, en Chine, en juillet 2023. Les progrès de l’IA offrent aux entreprises une analyse et une surveillance approfondies. REUTERS/Aly Song acquièrent des droits de licence

Depuis quelques années, un groupe de professionnels du droit appelé The Chancery Lane Project (CLP) défend cette cause, cherchant à créer un « monde où chaque contrat permet des solutions au changement climatique ». Si une entreprise peut ajouter des clauses de durabilité telles que celles proposées par le CLP, elle peut s'engager, ainsi que ses partenaires, sur un ensemble commun d'objectifs de durabilité calculés pour faire avancer la lutte contre le changement climatique. Par exemple, ils peuvent inclure des clauses contractuelles stipulant que leurs partenaires ne doivent pas soutenir des fournisseurs connus pour leurs pratiques non durables.

Une récente enquête d'Economist Impact a révélé que 70 % des entreprises considèrent le langage contractuel comme un outil efficace pour faire respecter les normes environnementales, sociales et de gouvernance (ESG), y compris en matière d'engagements climatiques. Toutefois, ces convictions ne se traduisent pas encore pleinement en mesures concrètes. Seulement environ 30 % des entreprises intègrent actuellement le langage ESG dans leurs contrats.

Cette déconnexion pointe vers une solution cruciale : la technologie émergente. Les entreprises et leurs chaînes d’approvisionnement sont tentaculaires et profondément complexes, nécessitant des milliers, voire des millions de contrats pour définir leurs opérations. Il faudrait une armée d’avocats et de professionnels des achats pour suivre manuellement les engagements environnementaux pris par les partenaires et les appliquer dans la pratique. Mais des technologies ont émergé qui permettent aux entreprises de répondre aux exigences ESG sans épuiser leurs ressources, et 43 % des PDG britanniques déclarent investir dans la technologie pour soutenir leurs efforts ESG, selon PwC.

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